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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 233 des éléments.
Recherche
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1
Protocole d’entente
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Remorques: Exigences fédérales pour l'emplacement de système d'éclairage
1
Rapports sur les limiteurs de vitesse des poids lourds
1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
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Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
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L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
129
Campagnes
108
Marine
88
Programmes de financement
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Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Programmes sans financement
48
Infrastructure
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Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Programme national de surveillance aérienne
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Date
2024
3
2023
8
2022
35
2021
38
2020
22
2019
6
2018
6
2017
2
2016
3
2015
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2014
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2013
4
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
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Maritime
66
Aviation
23
Routier
19
Corporate
9
TMD
2
Type de contenu
Page
153
Publication
80
Type
Type