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Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 275 des éléments.
Recherche
Un guide pour remplir la demande d’approbation du programme de protection de la navigation
1
Programme de protection de la navigation
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Fiche de rapport sur les normes de service relatives aux subventions et aux contributions de 2016 à 2017
1
Programme d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de contributions pour les services de traversier
1
Signaler un obstacle à la navigation
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Services généraux
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Transport maritime
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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(-) Importer un véhicule
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
4
Statistiques et données
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Research and testing
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Commercial vehicles
14
Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
11
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
5
(-) Child restraints
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
506
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
31
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Programmes
Programmes de financement
84
Programmes sans financement
46
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de protection de la navigation
8
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Faire une demande au Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
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Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2016
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Catégorie
Routier
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Maritime
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Corporate
39
Ferroviaire
38
Aviation
29
Surface
12
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233
Service
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Publication
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Sujet
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