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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 148 des éléments.
Recherche
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Importation de véhicules âgés au Canada
1
Critères d'admissibilité
1
Sommaires de recherche
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
1797
Transport routier
574
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
177
Sécurité des véhicules automobiles
111
Publications
72
Technologies novatrices
48
Technologies d’aide à la conduite
35
(-) Importer un véhicule
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
4
Statistiques et données
22
Research and testing
19
Commercial vehicles
13
Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
4
Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
22
Fonds national des corridors commerciaux
15
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
10
Programmes de bateaux abandonnés
7
Programme de contributions pour la sécurité nautique
4
Programme de camionnage à zéro émission
3
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programme de l'initiative d'adaptation des transports dans le Nord
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
169
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
3
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18
2022
11
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2020
12
2019
21
2018
38
2017
6
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
45
Routier
37
Corporate
25
Maritime
22
Surface
11
Type de contenu
Page
129
Publication
14
Service
5
Type
Type