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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 752 des éléments.
Recherche
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de promotion de la connectivité et l’automatisation du système de transports
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de paiements de transfert de la sécurité routière
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-03)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 16-07)
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Sujets
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5426
Services généraux
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Transport maritime
1811
Transport routier
578
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Publications
45
Matériel de sensibilisation et FAQ
42
Contenants
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Bulletin de nouvelles
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Plans d'intervention d'urgence
13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Avis de sécurité
7
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
501
Règles
158
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
66
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
234
(-) Programmes de financement
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
22
Fonds national des corridors commerciaux
15
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
10
Programmes de bateaux abandonnés
7
Programme de contributions pour la sécurité nautique
4
Programme de camionnage à zéro émission
3
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Programme de l'initiative d'adaptation des transports dans le Nord
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
88
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
28
2023
54
2022
68
2021
45
2020
69
2019
80
2018
40
2017
45
2016
51
2015
37
2014
18
2013
29
2012
18
2011
10
2010
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2009
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2006
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2005
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Catégorie
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Ferroviaire
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Routier
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Maritime
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Surface
11
Corporate
9
Aviation
3
Type de contenu
Page
493
Publication
237
Service
21
Sujet
1
Type
Type