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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Nouvelles exigences en matière d’assurance des passagers
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Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Enlèvement des épaves
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Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes
1.497
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Catégorie
Maritime
5
Type de contenu
Page
7
Type
Type
Sujets
Aviation
5399
Services généraux
2114
Transport maritime
1778
Sécurité maritime
1375
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
24
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
20
Sécurité maritime au Canada
16
Conception
14
Certification des gens de mer
9
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
564
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
494
Programmes
231
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
124
Campagnes
108
Marine
87
Centre d’innovation
60
Publications
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Surface
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Vous cherchez un travail stimulant ? Trouvez un emploi dans le secteur des transports
5
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rail
2
Établir un plan de navigation
1
Road
1
Date
2021
2
2020
1