Publication de transports TP 14070 F (2010)
- Table des matières
- Information sur le document
- À qui s'adresse le guide?
- Introduction
- Chapitre 1
- Chapitre 2
- Chapitre 3
- Chapitre 4
- Chapitre 5
- Chapitre 6
- Chapitre 7
- Chapitre 8
- Chapitre 9
- Chapitre 10
- Chapitre 11
- Chapitre 12
- Chapitre 13
- Chapitre 14
- Chapitre 15
- Chapitre 16
- Chapitre 17
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
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Modifications du bâtiment et de son équipement
Sachez que les modifications apportées aux équipements et à la structure de votre bâtiment peuvent réduire son franc-bord et sa stabilité ou le rendre moins adapté à son utilisation prévue et aux conditions météorologiques qu'il pourrait rencontrer. Les modifications peuvent aussi affecter l'étanchéité de votre bâtiment ou réduire sa capacité à évacuer rapidement l'eau par-dessus bord. Toute modification doit respecter les exigences de construction et assurer une stabilité suffisante conformément aux usages prévus du bâtiment.
Si elles ne sont pas faites selon les règles, les modifications apportées à votre bâtiment ou à ses systèmes peuvent augmenter d'autres risques, comme les risques d'incendie, d'explosion et d'électrocution.
Quand vous apportez une modification susceptible d'influer sur la sécurité de votre bâtiment, consultez un expert maritime qui vous aidera à déterminer si les modifications proposées sont conformes aux bonnes pratiques maritimes et aux règlements en matière de construction, d'équipement et de sécurité, selon la zone d'exploitation prévue de votre bâtiment. Si vous entreprenez une modification majeure, vous devez aviser le centre de Transports Canada le plus proche ainsi que le bureau d'immatriculation des bâtiments (voir « Construction ou modification d'un bâtiment » au chapitre 2 et « L'immatriculation » au chapitre 3).
Changement de zone et de type d’exploitation
Les changements de zone et de type d'exploitation de votre bâtiment exigent une sérieuse réflexion. Par exemple :
- Est-ce que la nouvelle zone couvre une classe supérieure de voyages?
- Transporterez-vous plus de passagers qu'auparavant?
- Est-ce que la fonction de votre bâtiment va changer, et passer d'un bâtiment ne transportant pas de passagers à un bâtiment transportant des passagers?
- Les conditions usuelles (vents, vagues, courants) sont-elles différentes dans le nouveau secteur d'exploitation, et les endroits abrités sont-ils plus éloignés?
Des changements de cet ordre peuvent entraîner l'application de nouvelles exigences de sécurité. Si le changement de zone ou de type d'exploitation est important, vous pourriez devoir réévaluer la stabilité et la capacité de votre bâtiment dans son nouvel environnement, ajouter de nouveaux équipements de sécurité ou augmenter le niveau de compétence de l'équipage. Les changements de conditions environnementales normales peuvent également exiger que vous fassiez le point météo plus fréquemment ou que vous adaptiez le temps requis pour vous rendre à un endroit abrité.
Prenez tout le temps voulu pour bien réfléchir à tous les changements proposés et faites le nécessaire pour que votre exploitation reste sécuritaire.
Renseignements additionnels
Communiquez avec votre centre local de Transports Canada pour en savoir davantage sur les lois et les règlements qui s'appliquent à votre bâtiment et à votre cas.
Consultez le Bureau d'immatriculation des bâtiments au www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-immabatiments-contact-menu-1850.htm.
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Règlement sur les petits bâtiments
www.laws-lois.justice.gc.ca/fra/DORS-2010-91 -
Normes de construction pour les petits bâtiments( TP 1332)
https://apps.tc.canada.ca/fr/transport-maritime/securite-maritime/normes-construction-petits-batiments-2010-tp-1332-f