Ressources pour le PCPB
- Surveillance réglementaire des bâtiments canadiens et Sécurité nautique
- Page d'accueil du PCPB
- Immatriculation
- Stabilité
- Écoles de navigation de plaisance
- Nouvelle Norme Alternative pour les Écoles de Navigation de Plaisance - Vidéo
- Foire aux questions
- Contactez nous
- Embarcation de plaisance ou bâtiment autre qu’une embarcation de plaisance?
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Liens connexes
Vous cherchez des renseignements liés aux petits bâtiments? Les liens de la liste suivante pourront vous être utiles.
- Conseil consultatif maritime canadien (
CCMC
)
- CCMC régionaux
- Services maritimes en direct
- Garde côtière canadienne ( GCC
- Ministère des Pêches et des Océans ( MPO
- Bureau de la sécurité des transports ( BST
- Organisation maritime internationale ( OMI )
- Formulaires et demandes, Transports Canada
- Royaume-Uni - Agence de garde côtière et maritime *
- Conseil canadien des pêcheurs professionnels ( CCPP
- Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture
- Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche, 1977 ( OMI
- Bureau de la sécurité nautique
- Bureau d'immatriculation des bâtiments (Changement de propriété et/ou d'adresse)
- Bureau d'immatriculation des bâtiments (Changement de propriété et/ou d'adresse - petits bâtiments autres que de plaisance)
- Modèles de procédures et de fiches pour les petits bâtiments commerciaux
* Site en anglais seulement