8. Aperçu des habilitations de sécurité en matière de transport

Informations générales : Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport

À propos du programme d'habilitation de sécurité en matière de transport (HST)

L'objectif des HST est de prévenir les menaces à la sécurité et les interférences illégales avec les systèmes de transport. Les HST sont des conditions préalables à l'obtention de cartes d'accès restreint qui désignent l'entrée dans les zones réglementées des aéroports, des installations maritimes et des ports.

Les HST sont accordés aux personnes des secteurs aéronautique et maritime qui répondent aux critères du programme. Il s'agit de travailleurs qui doivent effectuer certaines tâches et/ou qui doivent entrer dans les zones de transport restreintes des aéroports ou des ports maritimes. Dans le secteur de l'aviation, il s'agit par exemple des bagagistes, des mécaniciens d'aéronefs, des employés des compagnies aériennes, du personnel de nettoyage, des employés de magasins et des vendeurs de nourriture. Dans le secteur maritime, il s'agit par exemple des débardeurs, des marins, des agents de sécurité portuaire et des conducteurs de bateaux-pilotes.

Des vérifications des antécédents sont effectuées auprès d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada, de la GRC et du Service canadien du renseignement de sécurité. Au besoin, l'Agence des services frontaliers du Canada et le United States Customs and Border Protection sont consultés. Les renseignements recueillis sont protégés par la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les HST sont valides pendant cinq ans. S'il existe des renseignements crédibles justifiant le refus, la suspension ou l'annulation d'une autorisation, le programme prévoit un processus de réexamen pour ces cas.

Traitement et volumes des HST

Avant COVID-19, les volumes de HST augmentaient d'environ 3,7 % par an avec l'expansion du système de transport. Avec la reprise économique et l'augmentation du nombre de passagers, les demandes HST dépassent les volumes pré-pandémiques, ce qui entraîne une augmentation du traitement. Comme l'industrie continue d'embaucher rapidement, des demandes plus complexes sont soumises avec de nouveaux travailleurs et d'autres changements dans le marché du travail.

Le ministère des Transports s'efforce d'accélérer l'embarquement et les contrôles de sécurité par les moyens suivants

• accélérant le traitement des HST pour les employés travaillant dans les zones réglementées des aéroports ;
• prolongeant temporairement la période de validité des cartes d'identification de zone réglementée (CIZR) à l'aéroport Pearson. Ces cartes sont délivrées par les autorités aéroportuaires après l'octroi d'un HST pour permettre l'accès aux zones réglementées ; et
• la coordination des processus avec les principaux aéroports afin d'accélérer l'émission de CIZR pour les nouveaux employés une fois que TC a émis le HST sous-jacent.

TC a presque triplé le nombre de HST délivrés au cours de l'année dernière. Selon les prévisions, les volumes annuels pourraient atteindre plus de 63 000 en 2022-23, alors qu'ils étaient de 52 000 avant la pandémie.