Révision de la loi sur le TMD
Révision de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses
Réunions de consultation
Le processus de la révision de la Loi sur le TMD est conçu de façon à ce que la révision puisse se faire entièrement par l’entremise du site Web et en utilisant le courrier électronique.
De plus, les participants peuvent utiliser la poste et le téléphone.
Nous aurons aussi des réunions publiques de consultation et nous accepterons des invitations des groupes d’intéressés dans le cadre de certaines réunions moins publiques, notamment les réunions annuelles des associations dont les membres sont touchés par l’application de la Loi sur le TMD .
N’hésitez pas à nous inviter. Sachez, cependant, que notre capacité d’accepter les invitations dépendra de plusieurs facteurs, notamment de la disponibilité des personnes et des ressources (par exemple, les frais de voyage).
Réunions passées (publiques ou non)
Cliquez sur les hyper-liens pour regarder les sommaires et les présentations des réunions
Scarborough (Ontario), le lundi 22 mars 2004 : lancement public de la consultation.
Association canadienne des distributeurs agricoles, réunion annuelle,
le mardi 23 mars 2004.
Montréal (Québec), le mercredi 12 mai 2004
Halifax (Nouvelle-Écosse), le vendredi 14 mai 2004
Vancouver (Colombie Britannique), le mardi 18 mai 2004
Edmonton (Alberta), le jeudi 20 mai 2004
Winnipeg (Manitoba), le mardi 25 mai 2004
Sudbury (Ontario), le jeudi 27 mai
Saint-Jean (Terre-Neuve et Labrador), le mardi 6 juillet 2004
Toutes nos excuses aux régions de l’Atlantique et du Québec qui ont reçu l’invitation pour la première vague des réunions tardivement. Soyez assuré que le temps d’avis pour le deuxième ronde de consultations qui se tiendra à l’automne sera adéquat. Veuillez visiter notre site Web pour des informations à jour sur les dates et les lieux des rencontres à venir.
Réunions à venir (publiques seulement)
Attention : Les dates et les lieux peuvent encore être modifiés.
Deuxième vague en Octobre 2004
Nous tiendrons une deuxième vague des réunions publiques afin de revoir les questions identifiées et de discuter des solutions possibles. Nous vous invitons à prendre part à ces réunions.
Votre opinion et vos commentaires sont importants pour la révision. S'il vous plaît lire les nouveaux documents de consultation. Nous attendons vos commentaires, aux réunions, par la poste, au téléphone ou par courriel.
| Ville, Province | Lieu |
|---|---|
| Montréal, QC | le 6 octobre 2004 10h00 am 800 René-Lévesque Ouest (No 1-2) Montréal, Québec |
| Québec (QC) | le 7 octobre 2004 10h00 Best Western Centre-Ville 330 Rue de la Couronne, Québec |
| Winnipeg (MB) | le 14 octobre 2004 10h00 Greenwood Inn 1715 Rue Wellington |
| Moncton (NB) | le 18 octobre 2004 10h00 Coastal Inn Champlain 502 Rue Kennedy, Dieppe |
| Halifax (Dartmouth)(NÉ) | le 20 octobre 2004 10h00 Ramada Park Plaza 240 Rue Brownlow, Dartmouth |
| Victoria (CB) | le 25 octobre 2004 10h00 L’Hôtel Harbour Towers 345 Rue Quebec, Victoria |
| Regina (SK) | le 26 octobre 2004 10h00 Regina Inn, Hotel and Conference Centre 1975 Rue Broad, Regina |
| Calgary (AB) | le 28 octobre 2004 10h00 Calgary Telus Convention Centre 120 Rue 9ième SE, Calgary |
| Mississauga (ON) (autrefois Waterloo) | le 3 novembre 2004 10h00 Best Western Toronto Airport West 5825 Rue Dixie, Mississauga |
Réunion de clôture
| Ville, Province | Lieu |
|---|---|
| Ottawa, ON | le 9 novembre 2004 Marriot Hotel 100 Kent Street. Salon Laurier Ottawa, Ontario * Cette réunion ne fait pas partie du congrès TMD (le 8 et 9 novembre) |
Inscription
Il n’est pas nécessaire de vous inscrire à l’avance. Cependant, cela pourrait nous être utile.
Pour vous inscrire, envoyez-nous un courriel à LoiTMD@tc.gc.ca dont le titre serait :
Inscription, réunion de consultation de (ville).
Le message devrait nous donner ces renseignements :
Votre nom, affiliation (société, groupe, association), intérêt (par exemple, transport, fabrication, environnement).
adresse électronique; pouvons-nous ajouter votre adresse à notre liste d’envoi automatique?
Voulez-vous faire une présentation? Quel en sera le(s) sujet(s)?
Pouvez-vous nous envoyer une copie de votre présentation? (peut être envoyée séparément et plus tard)
Pouvons-nous afficher votre présentation (ou un résumé) sur notre page Web?
Présentations
Il y aura une présentation sur la Loi sur le TMD et sur le déroulement de la révision. Ensuite, il y aura des présentations de 10 minutes par les participants qui le veulent.
Les présentations seront normalement faites dans l’ordre d’inscription. Cependant, si il y a plusieurs présentations sur un même sujet, il nous arrivera peut-être de les regrouper dans l’horaire.
Toutes les présentations qui nous seront envoyées (même si elles ne sont pas lues lors de la réunion) seront étudiées pour les fins de la révision. Il sera possible de nous faire parvenir de longues présentations puis de présenter un résumé (de dix minutes ou moins) lors de la réunion.
Enfin, il est toujours possible de nous faire parvenir des commentaires sans avoir à faire de présentation officielle (LoiTMD@tc.gc.ca).
(716390 - 718605)