Partie III – Autres exigences

Partie II –Défectuosités relatives à la sécurité

Partie I – Généralités

• Appendice A – Appendice A – Modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL)
• Appendice B – Appendice B – Systèmes d'avertissement à usage restreint et panneaux
• Appendice C – Systèmes d’avertissement à usage restreint avec feux de signalisation piétonniers
• Appendice D – Interdiction du sifflet
• Appendice E – Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à

• Article 29 – Saut-de-mouton
• Article 30 – Page laissée en blanc intentionnellement
• Article 31 – Évaluation de la sécurité des passages à niveau

Article 29 - Saut-de-mouton

Le RPN interdit la construction de nouveaux passages à niveau dans les cas où la vitesse de référence sur la voie ferrée serait supérieure à 177 km/h (110 mi/h) ou l'abord routier du passage à niveau proposé serait une autoroute, compte tenu des caracté

• Article 21 – Exigences générales
• Article 22 – Mesures de protection temporaires
• Article 23 – Exemptions/avis de travaux ferroviaires
• Article 24 – Partage des renseignements
• Article 25 – Lignes de chemin de fer et systèmes d’avertissement hors service
• Article 26 – Demi-barrières disposées en chicane et clôtures de canalisation
• Ar

• Article 18 - Panneau « Préparez-vous-à-arrêter à un passage à niveau » (MUTCDC WB-6) »
• Article 19 – Interconnexion des feux de circulation avec système d’avertissement
• Article 20 – Signaux interconnectés – inspection et essais

L'autorité responsable du service de voirie ou l'autorité compétente (privée ou publique) et la ou les compagnies de chemin de fer visées, selon le cas, doivent déterminer conjointement les besoins en matière de dispos

• Article 12 – Fonctionnement du système d’avertissement
• Article 13 – Nombre et emplacement des ensembles de dispositifs lumineux
• Article 14 – Dispositifs lumineux – Alignement
• Article 15 – Sonnerie et barrières
• Article 16 – Circuits
• Article 17 – Systèmes d’avertissement et feux de circulation installés au passage à niveau en remplacement d’un système d’avertissemen

• Article 10 – Critères de conception
• Article 11 – Emplacement des passages à niveau

Article 10 - Critères de conception

10.0.1 Véhicules types

• Article 5 – Surface de croisement
• Article 6 – Géométrie routière
• Article 7 – Lignes de visibilité
• Article 8 – Panneaux
• Article 9 – Spécifications relatives aux systèmes

Le passage à niveau public ou privé peut être considéré comme un type d'intersection puisqu'il comprend les trois éléments de base de celle-ci : l'intersection-même, le véhicule et les automobilistes/piétons.