Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
Bordé par trois océans, le Canada possède la plus longue ligne de côte et les plus grandes réserves d’eau douce au monde.
Annexe J - Recherche et développement
Protocole d'entente - TC et MPO
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
Ce document est un document de support à la politique intitulée Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité. Il énonce un ensemble d’exigences obligatoires spécifiquement canadiennes en rapport avec SOLAS et les codes associés.
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
Publication de Transports TP 13585 F
Mesures préventives internationales d’ingénierie de sécurité routière et application dans le contexte canadien
Préparé par :
AECOM Canada Ltd.
En collaboration avec :
CIMA+ et Lund University
Préparé pour :
Transports Canada, Sécurité des véhicules automobiles