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Transports Canada
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Affichage de 181 à 188 sur 188 des éléments.
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Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Rapport de Transports Canada sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères (2023)
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
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Sujets
Services généraux
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Programmes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Campagnes
1
Publications
1
Transport maritime
1
Date
(-) 2024
2023
48
2022
16
2021
22
2020
70
2019
135
2018
116
(-) 2017
2016
192
2015
93
2014
84
2013
53
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
248
(-) Corporate
Maritime
181
TMD
60
Routier
31
Ferroviaire
18
Surface
1
Type de contenu
Page
188
Type
Type