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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 177 des éléments.
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Entretien des systèmes et équipements de sécurité contre l’incendie - BSN No.: 06/2024
1
Exigences relatives à l’utilisation d’un système de registres électroniques - BSN No.: 08/2024
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
… Personnel that perform offshore industrial activities to
and
from other vessels
and
/or offshore industrial facilities . 10.2 La version …
0.502
Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
1
Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
138
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
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Marchandises dangereuses
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Centre reference
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Publications
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Transport routier
25
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Programmes
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
11
Immatriculation et location des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Marine
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Initiatives
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Date
(-) 2024
2023
50
2022
39
2021
39
2020
105
2019
105
2018
102
2017
86
(-) 2016
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
169
Corporate
1
Type de contenu
Page
114
Publication
63
Type
Type