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Affichage de 61 à 70 sur 123 des éléments.
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Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Alerte aux difficultés en service
1
Co-immatriculer un aéronef
1
Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
31
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Publications
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
78
Transport maritime
67
Transport routier
23
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
15
Campagnes
7
Transport ferroviaire
6
Marine
5
Publications
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
179
2022
115
2021
149
2020
409
2019
555
2018
328
2017
125
2016
112
2015
254
2014
82
2013
152
2012
173
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
93
TMD
21
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
108
Service
7
Publication
5
Sujet
3
Type
Type