Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 1938 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application de l’alinéa 703.27a), de l’article 703.34 et du paragraphe 703.88(3) du Règlement de l’aviation canadien, ainsi que de la subdivision 723.07(2)b)(i)(a)(ii) (avions et hélicoptères) et de l’article 723.34 des Normes de service...
1
Exemption de l’application de l’alinéa 402.04(1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Étude sur la navigation sur le cours inférieur de la rivière Athabasca
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Annulée : 21e session du Forum des chefs d’organismes de sûreté Maritime Asie-Pacifique (APHoMSA) – Réunion du 5 au 7 mai 2020
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
EXEMPTION DES SUBDIVISIONS 725.40(3)a)(iii)(B)(I) ET 725.40(3)a)(iii)(B)(III) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES Normes de service aérien commercial ÉTABLIES AUX TERMES DU PARAGRAPHE 705.40(4) DU Règlement de l’aviation canadien
1
Résumé : Étude sur la navigation sur le cours inférieur de la rivière Athabasca
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 705.40(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
742
Services généraux
491
Transport maritime
201
Marchandises dangereuses
94
Transport routier
94
Transport ferroviaire
93
Centre d’innovation
60
Programmes
42
Initiatives
25
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
23
Publications
23
Marine
17
Campagnes
11
Examens législatifs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
399
(-) 2023
2022
409
2021
483
(-) 2020
2019
1146
2018
640
2017
421
2016
446
(-) 2015
2014
254
2013
471
2012
429
2011
310
2010
2188
2009
274
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
906
Maritime
258
Corporate
212
Routier
125
Ferroviaire
104
TMD
95
Surface
3
Type de contenu
Page
1537
Publication
280
Service
27
Sujet
23
Binder
1
Type
Type