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Transports Canada
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Affichage de 11 à 19 sur 19 des éléments.
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Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/22 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
308
Centre reference
119
Publications
76
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
36
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
18
Initiatives
13
Programmes
10
Campagnes
3
Date
2024
10
2023
12
(-) 2022
(-) 2021
2020
32
2019
37
2018
2
(-) 2017
2016
5
2015
15
2014
1
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
19
Type
Type