Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 501 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉR...
1
Exemption de l’application des alinéas 401.03(1)a) et d) du Règlement de l’Aviation Canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii) DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – AVIONS ET DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – HÉLICOPTÈRES, DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) DE LA NORME 724 – EXPLOITATION D'UN...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU CHAPITRE 15 - SYSTÈME DE DÉTECTION DES AÉRONEFS (SDA) DE LA NORME 621 ÉTABLIE EN VERTU DE L'ALINÉA 601.24(2)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
293
Publications
76
Navigabilité des aéronefs
33
Sécurité des drones
23
Services aériens commerciaux
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Initiatives
10
Campagnes
6
Programmes
6
Date
2024
102
(-) 2023
2022
61
(-) 2021
2020
378
2019
490
2018
286
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
132
2012
155
2011
203
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
136
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
442
Publication
33
Service
17
Sujet
9
Type
Type