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Transports Canada
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Affichage de 651 à 660 sur 688 des éléments.
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Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.33(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) ET 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Nager en eau libre
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.150(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
293
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
9
Campagnes
3
Marchandises dangereuses
1
Programmes
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2023
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2020
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2019
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2018
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(-) 2017
2016
71
(-) 2015
2014
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2013
132
2012
155
2011
203
2010
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(-) 2009
(-) 2008
2007
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
622
Publication
60
Sujet
5
Service
1
Type
Type