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Affichage de 241 à 250 sur 250 des éléments.
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Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre G - Limitations d’utilisation et informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre H - Moteurs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre J - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Partie V, Norme 571, Appendice A - Critères pour la classification de modifications et de réparations
1
Partie V, Norme 571 - Maintenance - Table de matières
1
Norme 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
532
(-) Services généraux
Lois et règlements
245
Transparence
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Campagnes
3
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Date
2024
34
2023
13
2022
15
(-) 2021
2020
15
2019
63
2018
8
2017
43
2016
8
(-) 2015
2013
2
2012
22
2011
2
2010
35
Catégorie
(-) Aviation
Corporate
24
Maritime
20
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
250
Type
Type