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A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
A17-01 - Système avertisseur de décrochage – DHC-2
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A07-01, A07-03, A07-05, A07-06 et A07-07 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A97-01 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
A16-01 - Exigence relative aux radiobalises de repérage d’urgence de 406 mégahertz
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A13-01 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Programme national de surveillance aérienne
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