Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 76 des éléments.
… Objectif Ce bulletin fournit une description des zones de restriction de vitesse que les navires doivent suivre dans le … à l’intérieur de zones spécifiques. Ces mesures de restriction de vitesse sont définies comme suit : des « zones … bordure est de la zone de transport maritime dynamique E, au début et à la fin de la saison des baleines noires de …
45.4
… et des eaux usées à moins de trois milles marins des rives, lorsque cela est possible; traiter les eaux grises en … de les rejeter entre trois et douze milles marins des rives, dans toute la mesure du possible; et renforcer le traitement des eaux usées …
11.323
… et des eaux usées à moins de trois milles marins des rives, des plateaux de glace ou des banquises côtières, … ne soient rejetées entre trois et douze milles marins des rives, au sud du 60e parallèle nord – le rejet ne doit pas contenir de …
9.844