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Partager et visionner des idées : Parlons navigation
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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M16 - Caledonian
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M18 - Nathan E. Stewart
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M17 - Leviathan II
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Modification de la date d’entrée en vigueur des exigences en matière de transport d’un système d’identification automatique – Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
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Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime, 2021 proposé
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Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
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Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
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Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
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(-) Documents d’information
Documents promotionnels
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Octroi de subventions et de contributions
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