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Partager et visionner des idées : Parlons navigation
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Modification de la date d’entrée en vigueur des exigences en matière de transport d’un système d’identification automatique – Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
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Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime, 2021 proposé
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Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
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Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
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Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
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Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
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Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
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Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
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Audit et évaluation
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Avis
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Demande de service
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Type