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Affichage de 21 à 30 sur 83 des éléments.
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Modification de la date d’entrée en vigueur des exigences en matière de transport d’un système d’identification automatique – Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
1
Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime, 2021 proposé
1
Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
1
Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
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Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
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Sujets
(-) Services généraux
Marine
7
Transport maritime
4
Programmes
3
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Date
2024
8
2023
7
2022
13
2021
15
2020
10
2019
18
2018
7
2017
1
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
61
Ferroviaire
20
Routier
17
TMD
14
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Type
(-) Consultations
Discussion paper
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Documents d’information
1
Documents promotionnels
1
Type