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Affichage de 1 à 10 sur 28 des éléments.
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Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Comment obtenir une indemnisation suivant un déversement d’hydrocarbures causé par un navire
1
Protocole provisoire quant au mouillage dans le sud de la Colombie‑Britannique
1
Droits et services dans les installations portuaires publiques de Transports Canada
1
Pratiques et procédures pour les ports publics
1
Rapport mensuel no 4 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
Aperçu des mouillages du sud de la Colombie-Britannique
… choisissent la zone de mouillage en consultation avec le
pilote
côtier, sans tenir compte de la rotation équitable des …
0.965
Rapport mensuel no 8 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage commerciales du Sud de la Colombie-Britannique
1
Rejets, bruit, lumière et autres préoccupations pour la vie marine découlant des navires au mouillage
1
Comprendre les zones de mouillage au Canada
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Transport maritime
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Sécurité maritime
886
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Pollution marine et intervention environnementale
19
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
16
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
5
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Services généraux
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Marine
82
Initiatives
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
19
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19
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
2
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2021
1
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1
2019
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(-) Maritime
Corporate
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