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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Archive des bulletins remplacés
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
La santé et la sécurité au travail en milieu maritime
1
Obtenir un brevet ou un certificat de pilotage maritime
1
Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Sujets
Transport maritime
86
Sécurité maritime
45
Inspection et certification des bâtiments
10
(-) Certification des gens de mer
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
27
(-) Marine
Programmes
7
Campagnes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Date
(-) 2024
2023
8
2022
2
(-) 2021
2020
12
2019
6
2018
5
2017
4
Catégorie
Aviation
388
(-) Maritime
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
10
Type
Type