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Affichage de 41 à 48 sur 48 des éléments.
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Résumé de l’évaluation – Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Audit interne du Fonds national des corridors commerciaux
1
Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
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(-) Services généraux
Consultations
35
Lois et règlements
6
Transparence
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Centre d’innovation
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Marine
19
Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
3
(-) Aviation
Publications
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Date
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2015
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Catégorie
Aviation
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Corporate
168
(-) Maritime
Routier
24
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
5
Type de contenu
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48
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