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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 256 des éléments.
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Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Directives pour la soumission du formulaire de déclaration d’eau de ballast (FDEB) canadien - BSN No. : 07/2022
1
Les gens de mer de l’Ukraine peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No. : 08/2022
1
Arrêté d’urgence no 3 imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 09/2022
1
Nouvelles mesures environnementales pour les navires de croisière dans les eaux de compétence canadienne – saison 2022 - BSN No. : 10/2022 (modifié le 18 août 2022)
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la modernisation des frais pour les services d’immatriculation des bâtiments de Transports Canada
1
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
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205
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Marine
6
Programmes
5
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4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
87
(-) 2022
2021
50
2020
124
2019
134
2018
121
2017
94
(-) 2016
2015
47
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
303
(-) Maritime
Corporate
240
Ferroviaire
104
TMD
102
Routier
57
Surface
1
Type de contenu
Page
186
Publication
65
Sujet
5
Type
Type