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Affichage de 11 à 20 sur 39 des éléments.
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Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
TC ouvert
1
Modification de la date d’entrée en vigueur des exigences en matière de transport d’un système d’identification automatique – Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
1
Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime, 2021 proposé
1
Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
1
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Campagnes
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Date
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2016
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2015
1
Catégorie
Aviation
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Corporate
76
(-) Maritime
Routier
22
Ferroviaire
14
TMD
6
Surface
5
Type de contenu
Page
38
Publication
1
Type
Type