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Favoriser le bien-être des gens de mer
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Évaluation horizontale du Plan de protection des océans
1
Réélire le Canada au Conseil de l’OMI
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Application de la Loi sur le cabotage aux activités de mise en disponibilité opérationnelle
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Agit pour l’environnement
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments (soumission 2021)
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Des carrières qui vous rapprochent des côtes et des voies navigables du Canada
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