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Transports Canada
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Recherche
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Initiatives de sécurité routière prévues d’avril 2019 à avril 2021
1
Règlement sur la sécurité des pneus de véhicule automobile (DORS/2013-198)
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
1
Loi sur la sécurité automobile (1993, ch. 16)
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Sujets
Transport routier
548
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
177
Sécurité des véhicules automobiles
110
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Statistiques et données
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Conduire en toute sécurité
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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(-) Dispositifs de consignation électronique
Child restraints
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Child safety
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Defects and recalls
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Transparence
3
Publications
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Programmes
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Transport ferroviaire
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Ferroviaire
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TMD
23
Surface
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Publication
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