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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Surveillance des inspections du système de gestion de la sécurité (SGS) – Sommaire 2019-2020
1
Document d’information : Modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
Document d’information : nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
1
Résumé de l’évaluation – Mise à jour de l’évaluation de la subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
Sujets
Services généraux
6
Date
2024
1
2023
1
2022
1
Catégorie
(-) Corporate
Aviation
6
Maritime
6
Routier
5
Type de contenu
(-) Page
Type
Page
14
Description de programme
6
E-binder
6
(-) Audit et évaluation
Briefing binder
5
Documents promotionnels
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Rapport financier trimestriel
3
Consultations
2
(-) Documents d’information
Éducation et sensibilisation
2
Description du service
1
Description organisationnelle
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Rapport sur les résultats ministériels
1
(-) Résultats de programme
Transition binder
1
Type