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Transports Canada
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Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Ministère des Pêches et des Océans
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2021
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Arrêté no 2 interdisant l’aménagement d’un aérodrome dans la municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan
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Normes de service aviation
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Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020 : Agence d'évaluation d'impact du Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020 : Parcs Canada
1
Frais de service de Transports Canada
1
Comparution du ministre Garneau, le 9 décembre 2019 au Comité plénier sur le Budget supplémentaire des dépenses A 2019-2020: Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
1
Rapport annuel 2019 au ministre des transports – Mise en œuvre des Directives ministérielles visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2018-2019 - Résumé des activités de surveillance
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Sujets
Services généraux
12
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2023
1
2020
13
Catégorie
Maritime
76
Aviation
43
(-) Corporate
Ferroviaire
5
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Type
(-) Page
Audit et évaluation
6
Description de programme
6
E-binder
6
Briefing binder
5
Documents promotionnels
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Rapport financier trimestriel
3
Consultations
2
Documents d’information
2
Éducation et sensibilisation
2
Description du service
1
Description organisationnelle
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Rapport sur les résultats ministériels
1
Résultats de programme
1
Transition binder
1
Type