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Transports Canada
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Recherche
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Fiche de rapport sur les normes de service relatives aux subventions et aux contributions de 2017 à 2018
1
Faire une demande de financement au PRDRTRE
1
Fiche de rapport sur les normes de service relatives aux subventions et aux contributions de 2018 à 2019
1
Programme de recherche et de développement d’un de transport respectueux de l’environnement (PRDRTRE) - Guide du demandeur
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Examen de la Voie maritime du Saint-Laurent
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Les exploitations d’hélicoptères, d’héliports et les exploitations commerciales aériennes
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2019-2020
1
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250
Politiques
176
Lois et règlements
95
(-) Consultations
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Galerie de vidéos
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Emplois à Transports Canada
4
Transports Canada au service des Canadiens
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
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(-) Programmes
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
5
Programmes sans financement
3
Programme de financement de la participation communautaire
2
Programmes de financement
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Aviation
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Transport ferroviaire
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Infrastructure
4
Publications
4
Transport maritime
4
Marine
3
Transport routier
3
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1
Date
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2022
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2019
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2018
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2017
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Catégorie
Maritime
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Routier
63
Aviation
61
Ferroviaire
59
(-) Corporate
TMD
15
Surface
13
Type de contenu
Page
53
Service
1
Type
Type