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Transports Canada
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Recherche
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
1
Partie D – Calculs de conception
1
Partie E – Conception du système d’avertissement
1
Partie F – Signaux interconnectés
1
Guide sur les passages à niveau
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
130
(-) Transport ferroviaire
Règles
51
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
19
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Transport maritime
62
Services généraux
56
Transport routier
46
Marchandises dangereuses
27
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Examens législatifs
1
Date
2024
1
(-) 2023
2022
64
(-) 2021
2020
40
2019
26
(-) 2018
2017
6
2016
8
2015
29
2014
20
2013
20
(-) 2012
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
109
Routier
7
Type de contenu
(-) Publication
Page
63
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
19
Exemption
12
Ligne directrice
8
Règles
7
Bulletin de nouvelles
3
Statistiques et données
3
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Avis public
1
Étude
1