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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Partie F – Exigences de l’article 11 – Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Partie B – Assurance de la sécurité des ponceaux
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Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
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Avant-propos
1
Annexe - Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux avec commentaires de clarification rédigés sur fond gris
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
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Sujets
Transport ferroviaire
132
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
(-) Publications
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
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Transport maritime
34
Transport routier
31
Marchandises dangereuses
23
(-) Publications
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
1
2023
3
(-) 2022
(-) 2021
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19
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2
2015
1
2014
8
2013
18
(-) 2012
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
9
Routier
8
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Étude
2
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Exemption
1
Guide
1