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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 175 des éléments.
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Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice - travaux d'ingénierie relatifs aux installations ferroviaires (article 11 - loi sur la sécurité férroviaire)
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
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Sujets
Transport routier
216
(-) Transport ferroviaire
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Lignes directrices
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
12
Normes
8
Sécurité ferroviaire
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Aviation
114
Transport maritime
64
Marchandises dangereuses
44
Initiatives
40
Publications
25
Services généraux
10
(-) Programmes
Programmes de financement
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
1
Date
2024
2
2023
25
(-) 2022
(-) 2021
2020
22
(-) 2019
2018
16
2017
3
2016
6
2015
28
(-) 2014
(-) 2013
2012
11
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
161
Routier
5
Maritime
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
94
Service
5
Sujet
4
Type
Type
Ordre ministériel
36
Exemption
14
Règles
14
Ligne directrice
13
Bulletin
5
Norme
5
Bulletin de nouvelles
4
Information du programme
3
Étude
2
Rapport
2
Guide
1