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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 114 des éléments.
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Norme de petits contenants de classe 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (TP14850)
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Ligne directrice - travaux d'ingénierie relatifs aux installations ferroviaires (article 11 - loi sur la sécurité férroviaire)
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Lignes directrices sur l'exploitation des locomotives avec loco-commande
1
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Sujets
Transport routier
164
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Normes
8
Publications
8
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Aviation
73
Transport maritime
42
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
3
Publications
3
Avis de sécurité
1
Publications
10
Programmes
6
Services généraux
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
1
Date
2024
5
2023
37
2022
76
(-) 2021
2020
29
(-) 2019
2018
19
2017
11
2016
11
2015
33
(-) 2014
2013
26
2012
14
2011
2
2010
1
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
100
TMD
10
Maritime
1
Type de contenu
Page
163
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
21
Ligne directrice
13
Exemption
12
Règles
10
Bulletin
6
Norme
6
Bulletin de nouvelles
3
Recherche
3
Avis de sécurité
1
Avis public
1
Étude
1
Interim Order
1
Rapport
1
Vidéo
1