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Transports Canada
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Recherche
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.124(2)b)(ii) et (iii) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ARTICLES 7.1, 7.5, 7.7, 7.8.5, 7.9 ET DE TOUT AUTRE ARTICLE PERTINENT DE LA PARTIE INITIALE DE LA N...
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Sujets
Aviation
385
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
257
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
23
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
120
2023
183
2022
104
(-) 2021
2020
270
2019
490
2018
226
2017
81
2016
108
2015
310
2014
51
2013
96
2012
53
2011
87
2010
124
2009
193
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
337
Maritime
19
Corporate
12
Ferroviaire
8
Routier
6
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Sujet
2
Type
Guides
40
Consultations
25
Alertes
5
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type