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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 69 des éléments.
Recherche
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Certification des dispositifs de consignation électronique
1
Dispositifs de consignation électronique pour les transporteurs routiers et leurs conducteurs
1
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
1
Corrections de la procédures d'essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 1 de 3
1
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 2 de 3
1
Corrections de la procédure d’essai pour les dispositifs de consignation électroniques – partie 3 de 3
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Groupe consultatif sur le véhicule de l’avenir – Synopsis – Automne 2018 - été 2019
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
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Sujets
Aviation
309
Centre reference
227
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
2
Date
2024
32
2023
52
2022
42
(-) 2021
2020
50
2019
79
2018
14
2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
34
2010
497
Catégorie
Routier
33
Aviation
17
Corporate
4
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
39
Sujet
1
Type
Guides
6
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Type