Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 141 à 150 sur 248 des éléments.
Recherche
Transports Canada aimerait modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Commentaires sur les modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2019-2020 Résumé des activités de surveillance
1
Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Initiatives sur la sécurité routière prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page courante
15
Page
16
Page
17
Page
18
Page
19
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
419
Centre reference
288
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
2
(-) Aviation civile
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
108
Consultations
63
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
127
Marchandises dangereuses
117
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
53
Transport ferroviaire
32
Programmes
30
Initiatives
28
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
86
2023
133
(-) 2022
(-) 2021
2020
87
2019
183
2018
55
2017
65
(-) 2016
2015
224
2014
12
2013
10
2012
22
2011
6
2010
40
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
94
Aviation
59
Maritime
37
Ferroviaire
18
Routier
11
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Type
Consultations
55
Guides
7
Documents promotionnels
5
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Règlements
3
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Éducation et sensibilisation
1
Funding
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type