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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 516 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.19 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Passages à niveau privés
1
EXEMPTION AU PARAGRAPHE 605.86(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
273
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
225
Marchandises dangereuses
78
Transport routier
75
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
19
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
16
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
119
(-) 2023
2022
127
(-) 2021
2020
391
2019
481
2018
282
2017
63
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
2012
105
2011
124
2010
664
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
446
Ferroviaire
13
Maritime
9
Routier
7
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
108
Service
22
Sujet
10
Type
Guides
98
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Octroi de subventions et de contributions
4
Advisory Circular
2
Description organisationnelle
2
Page
2
Avis
1
Demande de service
1
Règlements
1
Type