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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 264 des éléments.
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Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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Sujets
Aviation
424
Centre reference
271
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
16
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
45
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
88
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
12
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
23
Campagnes
18
Initiatives
14
Transport ferroviaire
13
Marine
6
Publications
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
155
2022
90
(-) 2021
2020
129
2019
257
2018
92
2017
101
2016
128
2015
267
2014
26
2013
14
2012
72
2011
47
2010
535
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Aviation
84
TMD
79
Corporate
38
Maritime
29
Ferroviaire
10
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
18
Service
6
Type
Consultations
37
Guides
16
Règlements
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Contactez-nous
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type