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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 107 des éléments.
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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
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Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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(-) Services généraux
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44
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29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Marchandises dangereuses
62
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Transport ferroviaire
9
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
82
2023
136
2022
84
(-) 2021
2020
95
2019
183
2018
54
2017
63
2016
87
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
2011
5
2010
37
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Aviation
45
Maritime
19
Corporate
16
Ferroviaire
10
Routier
6
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
27
Type
Consultations
25
Guides
8
Page
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Éducation et sensibilisation
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type