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Transports Canada
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Recherche
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
290
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
194
Circulaires d'information
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Publications
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
81
Marchandises dangereuses
69
Transport maritime
55
Transport routier
18
Programmes
15
Campagnes
13
Marine
5
Transport ferroviaire
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
(-) Publications
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
38
2022
30
2021
46
2020
180
2019
302
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
223
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Guides
25
Alertes
2
Advisory Circular
1
CASA
1
Plan ministériel
1
Règlements
1
Type