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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 1138 des éléments.
Recherche
Règlements et documents - form
1
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
2.1 Introduction
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
1
7.1 Introduction
1
7.3 Évaluation de la CRM
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Services aériens commerciaux
517
Centre reference
202
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Publications
54
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
29
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
339
Transport maritime
319
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
25
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Centre d’innovation
59
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
36
Campagnes
23
Transport ferroviaire
23
Initiatives
17
Marine
12
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
107
(-) 2021
2020
386
2019
495
2018
253
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1002
Routier
77
Corporate
5
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1121
Service
18
Sujet
14
Type
Guides
800
Éducation et sensibilisation
47
Licences
18
Alertes
11
CASA
5
Advisory Circular
3
Description du service
3
Règlements
3
Avis
2
Page
2
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Formulaires
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type