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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 70 des éléments.
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Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Programme de l’initiative pour des navires silencieux – Guide du demandeur
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Subventions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Ports propres – Guide du demandeur (Contributions)
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Sujets
Aviation
510
Services généraux
415
Transport maritime
142
Marchandises dangereuses
62
Transport routier
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
9
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Programmes
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
18
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marine
7
Publications
2
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
31
2022
45
(-) 2021
2020
24
2019
43
2018
41
2017
9
2016
9
(-) 2015
2014
4
2013
3
(-) 2012
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
38
Aviation
13
Maritime
7
Corporate
5
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
108
(-) Page
Sujet
1
Type
Guides
2
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Formulaires
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Type