Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 171 à 180 sur 380 des éléments.
Recherche
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Soumettez vos commentaires au sujet de l’ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Document d’information : ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
1
Exemples de pénalités proposées
1
Programme d'inscription des installations de contenants de Transports Canada
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur l’ébauche des Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page courante
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
367
Centre reference
130
Publications
59
Sécurité des drones
28
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
9
Accords et arrangements internationaux
8
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Transparence
141
Lois et règlements
95
Consultations
78
Galerie de vidéos
12
Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
3
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
152
Transport routier
86
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
62
Centre d’innovation
59
Initiatives
31
Transport ferroviaire
30
Campagnes
26
Marine
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Publications
1
Date
2024
97
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
132
2019
192
2018
54
(-) 2017
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
6
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
129
Corporate
74
Maritime
49
Ferroviaire
16
TMD
14
Routier
12
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
55
Service
16
Sujet
1
Type
Consultations
65
E-binder
61
Guides
45
Documents promotionnels
7
Règlements
7
Discussion paper
4
Éducation et sensibilisation
4
Documents d’information
3
Page
3
Audit et évaluation
2
Rapport financier trimestriel
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Description organisationnelle
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type