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Affichage de 221 à 230 sur 257 des éléments.
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Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
TP 15462 - Programme national de sécurité (PNS) pour l’aviation civile au Canada
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
64
Publications
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Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
153
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
58
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Programmes
14
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
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2023
153
2022
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2020
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2019
536
2018
319
(-) 2017
2016
91
2015
220
2014
79
2013
278
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
2006
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
164
Maritime
69
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
87
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
70
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
3
Licences
2
Règlements
2
Avis
1
Consultations
1
Description du service
1
Type