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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 30 des éléments.
Recherche
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Passages à niveau privés
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Règles
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
491
Centre reference
226
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
50
Services aériens commerciaux
31
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Transport de passagers
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
177
Transport maritime
133
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
53
Marchandises dangereuses
28
Initiatives
25
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
14
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
10
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
5
Publications
1
Date
2024
16
2023
28
2022
31
(-) 2021
(-) 2020
2019
43
2018
43
2017
9
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2011
1
2010
8
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
19
Surface
3
Aviation
2
Maritime
2
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
89
(-) Page
Sujet
4
Type
Guides
1
Type